EMAS, quatre lettres pour Eco-Management et Audit Scheme, ou système de management environnemental et d’audit. Il s’agit d’un instrument de gestion grâce auquel les entreprises et autres organisations peuvent évaluer et améliorer leurs prestations environnementales.
L’objectif d’un système de management environnemental (SME) est de diminuer les incidences des activités d’une institution ou d'un organisme sur l’environnement. On distingue :
- les impacts liés au fonctionnement d’une organisation, à sa logistique (éco-gestion) : consommation d’énergie, d’eau, de papier, production de déchets, mobilité, etc.
- les impacts liés aux missions / aux objectifs d’une organisation : comment dans ses domaines d’activités/dans la réalisation de ses objectifs, une organisation peut-elle mieux prendre en compte le respect de l’environnement ?
En 1993, la Communauté Européenne a publié un premier règlement EMAS (Règlement n°1836/93). Ce règlement, qui est entré en vigueur en 1995, était, à l’origine, destiné aux entreprises du secteur de l’industrie. En 2001, le règlement a été retiré et remplacé par un autre (Règlement n° 761/2001). Les principales améliorations portaient sur l’élargissement du champ d’application à l’ensemble des organisations (y compris au niveau de l’état), l’amélioration de l’harmonisation avec l’autre système de gestion environnementale ISO14001 et le renforcement de la visibilité, avec l’adoption d’un nouveau logotype.
Le 25 novembre 2009, un troisième règlement EMAS (Règlement n°1221/2009) a été approuvé. Le rapportage des indicateurs des prestations environnementales est une des grandes nouveautés qui ont été introduites, tout comme l’accessibilité simplifiée au système pour les PME.
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